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Notes explicatives du système harmonisé pdf Rating: 4.9 / 5 (1187 votes) Downloads: 35053 CLICK HERE TO DOWNLOAD . . . . . . . . . . Les Notes explicatives publiées par l’OMD (5 volumes pour chaque langue, à savoir l’anglais et le français) ne font pas partie intégrante de la Convention Les Notes explicatives de la nomenclature combinée de la Commission européenne s’ajoutent également aux Notes explicatives du système harmonisé (NESH). Elles ne font pas partie intégrante de la Convention sur le Système harmonisé. Toutefois, approuvées par le Conseil de l’OMD, elles constituent l’interprétation officielle du Système harmonisé dont elles forment le complément 2) à appliquer les règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé ainsi que toutes les notes de sections, de chapitres et de sous-positions et à ne pas modifier la portée des sections, des chapitres, des positions ou des sous-positions du Système harmonisé; Les notes explicatives sont rédigées par le comité du système harmonisé et adoptées par le Conseil ; elles constituent ensuite l'interprétation officielle du système harmonisé au niveau international. Au cœur du commerce international, le Système harmonisé est un outil essentiel Il explique les origines du Système harmonisé, la procédure complète qui mène aux décisions de classement, énonce les dispositions relatives à sa mise à jour et décrit les La base de données du Système Harmonisé en CD-ROM contient toutes les publications du Système harmonisé: la Nomenclature, les Amendements à la veiller à assurer l'interprétation uniforme du SH (par exemple, les notes explicatives du SH); effectuer la mise à jour du SH pour qu'il tienne compte des changements Notes explicatives. Elles Système harmonisé: la nomenclature comprenant les positions et sous-positions et les codes numériques y afférents, les notes de sections, de chapitres et de sous-positions Les notes explicatives sont rédigées par le comité du système harmonisé et adoptées par le Conseil ; elles constituent ensuite l'interprétation officielle du système harmonisé Dans quelle mesure le Système harmonisé est-il central pour les échanges internationaux? Le prix de l'édition des notes explicatives comprend les mises à jour automatiques tout au long du cycle du SH Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) (PDF,kB,) Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton (PDF, kB,) commun (1) établit une nomenclature appelée «nomenclature combinée» (NC) basée sur la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification Les Notes explicatives du Système harmonisé sont des textes interprétatifs élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil. Ces Les Notes explicatives, publiées par l’OMD, sont des outils élaborés par le Comité du Système harmonisé et approuvées par le Conseil de l’OMD. Toutefois, elles constituent l'interprétation officielle du SH Les notes explicatives, les avis de classement, les autres avis se rapportant à l’interprétation du Système harmonisé et les recommandations visant à assurer une interprétation et une application uniformes du Système harmonisé qui ont été rédigés au cours d’une session du Comité du Système harmonisé conformément aux Les Notes explicatives publiées par l’OMD (5 volumes pour chaque langue, à savoir l’anglais et le français) ne font pas partie intégrante de la Convention sur le Système harmonisé.